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 Le Reglement

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Adrien
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Date d'inscription : 25/04/2010
Age : 35
Ville exact ( pour cartographie ) : Plumeliau ( morbihan)

MessageSujet: Le Reglement   Ven 26 Sep - 18:57

REGLEMENT INTERIEUR de PASSION JEEP (P.J.)
Approuvé par le CONSEIL D'ADMINISTRATION
(Dernières modification le  xx – xx - 2014)


Article 1 – Les Membres 
L'association P.J. comprend des membres fondateurs, des membres réguliers et des membres occasionnels. Les membres de l'association peuvent y pratiquer les activités du but social cité dans les statuts. Les membres fondateurs ou réguliers de l'association possèdent le droit de vote pour les élections du Conseil d'administration. En cas d'égalité lors des votes, la voix du président ou de son représentant est déterminante. Tous les membres peuvent proposer des idées et les mener à bien avec l'accord préalable des membres du bureau.

Article 2 – Adhésion et cotisation 
Pour devenir membre de P.J. une fiche d'inscription doit être remplie et la cotisation payée. Les cotisations sont dues pour une année civile  ( du 1er janvier au 31 décembre) . Chaque adhérent s'engage à respecter le règlement intérieur, les statuts, et le code de conduite des activités pratiquées s’il en existe un (voir annexes du règlement). Un reçu sera remis à chaque adhérent de l'association.
Les montants des droits d'adhésions sont ceux votés pour l’année en cours et sont révisables chaque année.
1- Membre fondateur : Cotisation de 20 € / an.
Sont considérés comme tels les membres à l’origine de la création de l’association, et s’investissant dans l’association, par l’apport d’idées, d’aide à l’organisation des manifestations, au prêt de matériel, etc.
2- Membre régulier : Cotisation de 25€/an, (mineur > 15ans : 15 € / an).
Sont considérés comme tels les membres s’investissant dans l’association, par l’apport d’idées, d’aide à l’organisation des manifestations, au prêt de matériel, etc.
3- Membre occasionnel : Cotisation de 15€ / an, (mineur > 15ans : 12 € / an).
Sont considérés comme tels les membres participants à une ou plusieurs manifestations, sans s’investir dans l’association.
4- Visiteur d’un jour : Participation de 10 euros.


Sont considérés comme telles les personnes désireuses de participer à une manifestation dans le cadre de la découverte de nos activités.
Des participations aux frais pourront être demandées aux participants sur certaines manifestations, afin de couvrir des suppléments de frais pour : la location des terrains, des équipements, la sécurité, la logistique, ou la nourriture.
Article 3 – Assurance de l'Association 
P.J. peut souscrire un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et juridique, et complémentaire des assurances civiles en cas de dommage corporel pour ses adhérents. Chaque adhérent se doit toutefois de posséder une assurance civile.


Article 4 – Les activités
Les activités seront pratiquées dans les lieux ou terrains loués par l’association ou mis gracieusement à sa disposition. Tous les adhérents devront respecter les lois et arrêtés en vigueur, ainsi que le code de conduite des activités. Tout problème physique et/ou matériel devra être signalé à l'un des membres du bureau de l'association. 
Tout participant à une manifestation s'engage à : 1 - Se conformer aux règlements. 2 - Respecter les hôtes, les organisateurs, les participants, et les visiteurs des manifestations. 3 - Refuser et signaler toute forme de violence. ---

Article 5 – Démission, Radiation des adhérents 
Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Aucun remboursement ne sera effectué pour une démission ou/et une radiation, même au prorata du temps passé.
La radiation peut être prononcée pour les cas suivants :
1- Le Non respect du règlement intérieur ou des statuts de l'association.
2- Comportement dangereux et/ou mauvaise conduite répétée envers autrui.
3- Propos racistes et port de signes ostentatoires.
4- La dégradation volontaire ou vol de matériel.
5- Le non paiement de la cotisation.
6- Tous comportement portant atteinte à l’image de l’association ou à l’un de ces membres.

Article 6 – Sécurité 

Sur les sites de manifestation en période d’accès au public il est interdit :
1- De fumer dans les bâtiments publics et près des dépôts de carburants.
2- De consommer des boissons alcoolisées, excepté dans des lieux prévus à cet effet non accessible au public, ainsi que toute substance illicite ou prohibée. 
3- D'utiliser des moyens pyrotechniques à forte détonation et des fumigènes hors zones prévues pour et sans autorisations des autorités compétentes.
4- D’arborer des symboles qui peuvent être classés dans les milieux d'extrême droite ou gauche. Sauf dans le cadre de reconstitutions historiques et avec les autorisations ad hoc.
5- D’apporter sur les lieux de jeux toutes sortes d'armes blanches n’entrant pas dans le cadre de la reconstitution historique d’un costume ou d’un scénario. Leur usage est quand à lui totalement proscrit.

Responsabilité :

Chacun engage sa seule responsabilité dans les activités pour tous les actes qu'il commet et toutes les blessures ou griefs que les activités pourraient lui occasionner. De même l'association ne peut-être tenue pour responsable en cas de vol ou de dégradation (journal officiel du 26/04/1979). Les objets trouvés doivent êtres confiés uniquement aux membres du bureau.




Article 7 – Sur le coté physique et sportif
Chaque participant aux activités fait son affaire d’avoir une condition physique les lui permettant en toute sécurité.

En cas de doute sur les capacités d’un participant l’(es) organisateur(s) pourra(ont) l’exclure temporairement ou définitivement, ceci afin de garantir sa sécurité et celles des autres participants, et sans qu’aucune réclamation ne puisse être faite. (Exemples : Cas d’ébriété - Fatigue lors d’une marche – Déshydratation, etc).

L’association déclinera toute responsabilité à ce sujet, et pourra le cas échéant, demander des certificats médicaux pour la participation à certaines activités.


Article 8 – Déplacements

A défaut d’avis de la part du bureau pour un cas précis, tous les déplacements sont à la charge de chacun.

Dans le cadre de manifestations nécessitant le transport de matériel volumineux pouvant aboutir à des frais de transport importants. L’association se réserve la possibilité de demander une contribution aux participants.

P.J. conseille aux membres de favoriser le covoiturage quand cela est possible via le forum. De même il est conseillé aux véhicules d’époque venant de zones proches  de former des convois pour plus de sécurité et permettre l’entraide.

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